Ciel Paie PAS
Prélèvement à la source
Se former avec un
spécialiste de Ciel Paie et de la
paie, sans
intermédiaire, cela fait toute la
différence (*) !
(*)
notamment en matière d'expertise, et de
rapport qualité prix
Afin de
proposer des formations de haute qualité,
nous nous sommes spécialisés depuis 2001 sur
un petit nombre de formations.
Le programme de cette formation est
indicatif, et sera adapté à vos besoins, à
votre rythme. N'hésitez pas à nous faire
savoir quels éléments vous souhaitez
aborder.
Nous vous encourageons à nous préciser vos
attentes, de façon à ce que cette formation
réponde le mieux possible à vos besoins, à
votre niveau, à votre rythme de
compréhension et d'assimilation.
Objectifs
|
: |
Gérer le
PAS avec Ciel Paie, le transmettre par
la DSN et effectuer les éventuelles
régularisations avec Ciel Paie |
Public
concerné |
: |
Comptables, Gestionnaires de paie,
Assistants de Direction, Responsables
administratifs, Assistants
administratifs, Secrétaires comptables |
Durée |
: |
De 1 à 3
jours |
Déroulement |
: |
Formation
individuelle sur mesure dans vos locaux,
ou à distance (avec assistance technique
et pédagogique tout au long de la
formation).
Alternance d’apports théoriques et de
cas pratiques |
Méthode |
: |
Voir la
page suivante :
Méthode de
formation |
Mode
d’évaluation |
: |
Evaluation continue et cas pratiques
Questions / réponses orales |
Pré-requis |
: |
Maîtrise des principes de la paie,
maîtrise de la paie avec Ciel Paie, et
de la DSN, aptitude au paramétrage |
Moyens
pédagogiques et d’encadrement |
: |
Logiciel Ciel Paie à jour avec module
DSN, possédé par le participant
Supports
de formation : voir la page
Supports de formation.
Encadrement : voir ci-dessous "Formateur" |
Conditions de mise en œuvre |
: |
Formation
individualisée, adaptée à la demande des
participants et de la structure, et
adaptable tout au long de la formation |
Tarif |
: |
Voir la
page suivante :
Tarifs |
Délai
d'accès |
; |
En
fonction de nos plannings, et du délai
éventuel lié à votre OPCO |
Formateur |
: |
Formateur
spécialisé et expérimenté depuis de
nombreuses années, connaissant très bien
la pratique. Voir encart dans le volet à
gauche. |
Le principe du prélèvement à la source (PAS)
concernant les salariés
- Le taux
personnalisé, calculé à partir de la
déclaration des revenus
- Les autres taux possibles, sur option :
taux individualisé, et taux neutre
selon un barème forfaitaire
- Un prélèvement sur chaque bulletin de
paie, si le taux n’est pas nul
- Comment connaître le taux à appliquer à
chaque salarié ?
- Comment un salarié peut-il modifier son
taux de prélèvement ?
- Le paiement de l’impôt par l’employeur
- Précautions : contrôle du fichier BIS
(Bilan d’identification des salariés),
du salaire net imposable, du prélèvement et du net à payer,
utilisation du service TOPAze
Les cas
particuliers concernant le prélèvement à la
source (PAS)
- Les
contrats courts : abattement d’un demi SMIC
- Les apprentis et stagiaires
- Les IJSS subrogées
- Les régularisations éventuelles
Les paramétrages à effectuer lors de la mise
en place du PAS
-
L’activation du prélèvement à la source
- L’importation du fichier de mise à jour
(rubriques, variables, tables, caisse),
avec la mise à jour automatique des bulletins de paie
- Le paramétrage de la caisse DGFIP dans le
menu « Base / Etablissement »
- Le paramétrage pour les apprentis (nature,
intitulé, et date de fin du contrat)
- Contrats courts sans taux PAS fourni par
la DGFIP
- Les indemnités journalières de sécurité
sociales
(rubrique PASIJSS et variables MTIJSSPAS et NBJIJSSPAS dans les
paramètres dossier)
- Une seule action nécessaire prévue dans
les bulletins de paie :
en cas d’IJSS subrogées, la saisie des variables concernées
- Autres vérifications à effectuer : IBAN
banque, périodicité de versement
dans les fiches salariés (onglet Banque), abattement
pour les contrats courts (variable PASSSMIC),
code postal des salariés pour le barème du PAS
La gestion du PAS au quotidien
- Télécharger
le fichier des taux personnalisés ou
individualisés (fichier CRM) sur Net-Entreprises, puis l’importer dans Ciel Paie et contrôler
le rapport d’importation
- Procéder aux vérifications mentionnées
ci-dessus (périodicité de versement
dans les fiches salariés et code postal)
- Réaliser les bulletins de paie, et gérer
les éventuels cas particuliers mentionnées ci-dessus (IJSS subrogées, CDD courts, apprentis)
- Contrôler dans les bulletins notamment
l’insertion de la rubrique
PASTXDGFIP (taux importés sur Net-Entreprises avec le fichier CRM)
ou PASBARMET (taux des barèmes présents dans Ciel Paie),
et vérifier les montants (prélèvement éventuel, net fiscal et net à
payer).
- Contrôler la rémunération fiscale, le type
et le taux du PAS, ainsi que
son montant dans les fiches salariés
Le contrôle de la DSN
- Le
contrôle du bloc S21.G00.50 dans les fiches
salariés (onglet Paie)
- Le contrôle du bloc de versement au Trésor
Public (« organisme » DGFIP)
- Les blocs de régularisation en cas
d’erreur commise par le gestionnaire de paie
- ../..
Télécharger
le programme de formation Ciel Paie
DSN - (version pdf)
En savoir
plus... Visualiser des
extraits de mes
supports de formation personnels
Nos principaux
programmes de formation sur ce thème :
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